Conditions Générales d'Utilisation (CGU).
1. Objet
Les présentes CGU régissent l'utilisation du site rbagency.fr par les utilisateurs. L'accès au site entraîne l'acceptation sans réserve de ces conditions.
2. Utilisation durable
L'utilisateur s'engage à utiliser le site, et notamment le formulaire de contact, conformément à la loi et aux bonnes mœurs. Tout usage abusif (spamming, dénigrement, etc.) pourra entraîner des poursuites légales.
3. Accès au service
RB Agency s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une accessibilité ininterrompue notamment en cas de maintenance ou de force majeure.
4. Propriété intellectuelle
Comme stipulé dans les mentions légales, tous les éléments du site sont la propriété exclusive de la SASU RB7.
5. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la SASU RB7.